Cout de diffusion

[FRANCESCO]

J’aimerai savoir si pour diffuser un formulaire au format pdf il fallait payer des droits d’exploitation.
Je crois avoir vu sur un site que jusqu’à 500 formulaires c’est gratuit, mais au delà cela serait payant.
Avez vous plus d’informations que moi à ce sujet??
Merci d’avance

Sujet

[FRANCESCO]

Bon je m’auto reponds, il n’y a pas de droit de diffussion autre que l’achat initial du logiciel.
Je peux m’auto applaudir?? histoire de gagner des points de karma??

[Merlin]

C’est plus compliqué que ça, mais pour résumer l’esprit du contrat de licence : c’est de diffuser un formulaire pour un maximum de 500 utilisations.
Qu’il s’agisse une fois pour 500 personnes, de 500 fois pour une seule, ou de tous les cas de figure intermédiaires, tout est prévu.

Un des moyens des plus basiques, et légal, de contourner cette limitation c’est de faire plusieurs versions d’un même formulaire de base…

:geek:

[FRANCESCO]

pourtant hier j’ai appelé le SAV pour avoir une réponse sur ce point et on m’a dit qu’il n’y avait pas de limitation
mais il me semble bien aussi qu’il y ait une limitation à 500.
Je les rapelerai

[Merlin]

Ben en fait j’ai lu ça sur des forums américains et sur le contrat de licence de la version beta (en anglais), il est fort possible que certaines clauses ne s’appliquent pas en Europe et/ou en France…

Il faut lire le CLUF en vf !

Auteur

Réponses

[Auteur]

Réponses